Hélène Charveriat

De: Hélène CHARVERIAT
assesseure suppléante
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
Bureau de vote par voie électronique
JORFTEXT000022872419(source JORF)
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: CHARVERIAT (Hélène)
Objet:
pour siéger
personnalités qualifiées de l'Assemblée des Français de l'étranger
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020811000(source JORF)
désignation
01 Juillet 200901/07/2009
De: Hélène CHARVERIAT
assesseure suppléante
Objet:
Le bureau du vote par voie électronique
prévu à l'article 10 du décret du
11 mai 2009
susvisé
Groupe:
Bureau du vote par voie électronique
JORFTEXT000020609021(source JORF)
composition
14 Mai 200914/05/2009
De: Charveriat, née Zweguintzow (Hélène)
conseillère à l'Assemblée des Français de l'étranger ; 40 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Charveriat (Hélène)
Objet:
pour siéger
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
duree="six ans"
JORFTEXT000000239379(source JORF)
désignation
10 Juillet 200310/07/2003
De: Hélène Charveriat
délégué général de l'Union des Français de l'étranger (UFE)
Objet:
la commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français de l'étranger
Union des chambres de commerce et d'industrie françaises
Associations représentant les Français de l'étranger
Groupe:
Commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français de l'étranger
JORFTEXT000000225403(source JORF)
nomination
29 Septembre 200129/09/2001